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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AEB FRANCE
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MERCAPTON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MERCAPTON
AEB FRANCE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3417391
Date de dépôt :
15/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2026
MERCAPTON de AEB FRANCE

Présentation de la marque MERCAPTON

Déposée le 15 mars 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AEB FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MERCAPTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-17 du 28 avril 2006.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AEB FRANCE domicilié(e) 10 Rue du Stade - 68240 - SIGOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 000 937 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY ET ASSOCIES, Mme LEVY ANNE domicilié(e) 82 Boulevard de Sébastopol - 75003 - PARIS - France.

La marque MERCAPTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3417391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MERCAPTON arrivera à expiration en date du 15 mars 2026.

AEB FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VITAFERM , ENERGY , GELSSON , CLARMOST , ENZYLIA OPERA , OENOLIA , SPINDALITE , TANETHYL , OENOLAC , ROxyTAN


AEB FRANCE, Société à responsabilité limitée - 10 Rue du Stade - 68240 - SIGOLSHEIM - France - SIREN 552000937


BLETRY ET ASSOCIES, Mme LEVY ANNE - 82 Boulevard de Sébastopol - 75003 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Inscription le 22 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665575 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Inscription le 22 mars 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°665576 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2016 n°2614074 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-29

Produits œnologiques, à savoir produits chimiques de traitement des moûts et des vins.